Déposée le 12 janvier 2012 par BESSON Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLASSICAL SOCIAL CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-05 du 3 février 2012.
Le déposant est BESSON Jean-François domicilié(e) 28 bis avenue Daumesnil - 75012 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque CLASSICAL SOCIAL CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASSICAL SOCIAL CLUB est expirée depuis le 12 janvier 2022.
BESSON Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
BESSON Jean-François - 28 bis avenue Daumesnil - 75012 - PARIS - France
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Inscription le 18 décembre 2012 - Rejet partiel n°591034 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-18
Tous papiers (bruts, mi-ouvrés, ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; livres, revues, journaux et toutes publications, annuaires.
Services de consultation en matière de commercialisation sur l'Internet pour les tiers ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; établissement de statistiques, affichage, reproduction de documents ; services de saisie, de traitement et d'exploitation de données, gestion de fichiers informatiques, traitement de données (recueil, systématisation, compilation et mise à jour de données dans un fichier central) ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers,
Tous services et activités d'une agence de presse et d'information publicitaire ; télécommunications, télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne, services de transmission et de visualisation d'informations d'une banque de données stockées par ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; agences de presse et d'informations (nouvelles), communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou télématiques, services de télex, diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; transmission de sons et d'images par satellites ; distribution (transmission) d'informations dans le domaine publicitaire, dans le domaine des médias, de la musique ; transmission d'informations par voie télématique accessible par code d'accès ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet ; transmission d'informations par le réseau d'Internet, communications par terminaux d'ordinateurs ; animation de réseaux sociaux sur Internet ayant pour objet de collecter, diffuser et échanger des informations dans le domaine de la musique et du divertissement (transmission d'informations et communications).
Publication de livres, de journaux et de revues ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) ; location de films cinématographiques, de revues.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CLASSICAL SOCIAL CLUB"
